Conseil Municipal du 09 mai 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-72Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2016 - Délibération - (sans annexe)
2016-73Acquisition par la commune de l'immeuble situé 62 rue Dessaigne appartenant à la SCI ARROVV en vue de la création d'un pôle culturel - Délibération - (sans annexe)
2016-74Ecoquartier ZAC Ecoquartier Quarantaine : Approbation des conditions de cession d'une partie détachée de la parcelle AE 421 par EPORA à la SERL - Délibération - (sans annexe)
2016-75Extension de l'école maternelle Paul Eluard – Autorisation à donner au Maire pour la signature des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2016-76Extension de l'école maternelle Condorcet - Autorisation à donner au Maire pour la signature des avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2016-77Avis sur le dossier de création d'un périmètre de protection modifié des monuments historiques proposé par la DRAC - Délibération - (sans annexe)
2016-78Locaux rue de Thizy/ Legs Montmartin/ décision de solliciter le Tribunal de Grande Instance pour obtenir la mainlevée des clauses et les conditions du legs consenti par Mme Lydie CHOUFFET, Veuve Pierre MONTMARTIN - Délibération - (sans annexe)
2016-79Gratuité du musée municipal Paul Dini - Délibération - (sans annexe)
2016-80Musée municipal Paul Dini : tarif de vente du catalogue de l'exposition "Tentations. L'appel des sens (1830-1914)" - Délibération - (sans annexe)
2016-81Modalités d'utilisation de l'auditorium et convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-82Tarifs d'utilisation de l'auditorium - Délibération - (sans annexe)
2016-83Don d'archives en provenance de la Maison du Patrimoine - Délibération - (sans annexe)
2016-84Don de l'Union Gymnique de Villefranche-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-85Revalorisation des tarifs d'occupation du centre de loisirs Marc Julien - Délibération - (sans annexe)
2016-86Organisation d'un événement "FITDAYS MGEN" le 18 juin 2016 - Délibération - (sans annexe)
2016-87Convention d'utilisation du plan d'eau par le Service Départemental et Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS) - Délibération - (sans annexe)
2016-88Décision modificative n° 1/2016 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2016-89Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'investissement local pour la mise en conformité électrique des écoles de la ville - Délibération - (sans annexe)
2016-90Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'investissement local pour l'extension de l'école maternelle Manon Roland - Délibération - (sans annexe)
2016-91Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'investissement local pour l'extension de l'école maternelle Paul Eluard - Délibération - (sans annexe)
2016-92Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'investissement local pour la rénovation thermique du groupe scolaire Chouffet - Délibération - (sans annexe)
2016-93Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'investissement local pour la liaison multimodale des rues Philippe Héron/Saint Exupéry - Délibération - (sans annexe)
2016-94Demande de subvention – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016. - Délibération - (sans annexe)
2016-95Elaboration d'un schéma directeur des systèmes d'information mutualisés – constitution d'un groupement de commandes entre la CAVBS et la commune de Villefranche-sur-Saône en vue de l'autorisation donnée au maire de signer la convention constitutive - Délibération - (sans annexe)
2016-96Renouvellement du marché d'opérateur de téléphonie - Délibération - (sans annexe)
2016-97Fixation d'un taux de vacation pour des missions de conseil - Délibération - (sans annexe)
2016-98Adhésion à la mission d'assistance juridique non statutaire du Centre de Gestion du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2016-99Retrait de la délibération 2015-224 du 14 décembre 2015 relative à l'ivresse publique et aux frais de transport - Délibération - (sans annexe)
2016-100Information au Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur n° 1 du 11 avril 2016 du budget principal - Délibération - (sans annexe)
2016-101Information au Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT : décisions d'attributions du pouvoir adjudicateur de marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2016-102Information au Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriale/Avenant n°1 à la convention d'occupation de locaux municipaux en date du 5 octobre 2012 relative aux "Locaux Tourisme", situés 96 rue de la Sous-Préfecture (Ancien Hôpital) - Délibération - (sans annexe)